Le 7e Congrès des associations francophones de science politique se tendra l’université du Québec à à Montréal du 17 au 19 mai 2017. Il est organisé conjointement avec la Société québécoise de science politique (SQSP) sur le thème « Flux et frontières. Réponses politiques et identitaires. »
C’est dans ce cadre qu’OSINTPOL, en collaboration avec le CEIM et le SIPRI, a invité les membres de la communauté scientifique intéressés par ces enjeux à venir partager leurs réflexions sur les flux d’armements avec le public montréalais. Neuf présentations permettront ainsi mieux cerner plusieurs des dossiers d’actualité et des tendances affectant le commerce mondial des armements pour finalement mieux situer le Canada dans ce portrait.
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1. Le thème de l’atelier
Les tensions stratégiques et politico-économiques, ainsi que les guerres demeurent les principaux moteurs des acquisitions de matériel militaire. Elles soutiennent également la recherche d’une forme d’autonomie dans l’approvisionnement en armes. Elles ne sont toutefois pas suffisantes pour expliquer les tendances actuellement observables dans une économie politique de la défense en pleine mutation parcourue de tendances contradictoires. On observe que les États en Asie, au Moyen-Orient et en Amérique du Sud sont devenus particulièrement attractifs pour les grands producteurs d’armements, dans plusieurs cas, aux prises avec demande nationale parfois chancelante, notamment dans le contexte de la crise économique et de ses impacts. Cette situation a conféré aux acheteurs des leviers importants dans leurs rapports de force avec les fournisseurs, permettant notamment la généralisation du mécanisme des compensations industrielles (offsets). Cette dynamique a durablement affecté les marchés de défense. Elle a particulièrement remodelé la notion de transferts d’armes, l’organisation de la production et le partage de compétences étant désormais des dimensions centrales de l’exportation au même titre que les plateformes et leurs sous-systèmes. Une des conséquences de cette dynamique est d’avoir disséminé les capacités de fabrication d’armes et les savoir-faire associés chez une pluralité d’acteurs nourrissant désormais des ambitions en matière de conquête des marchés d’exportation, au même titre que leurs fournisseurs traditionnels.
Dans ce contexte, les pistes de réflexion pour la communauté scientifique ne manquent pas. Quels mécanismes mettre en œuvre pour développer des outils efficaces pour contrôler les flux d’armements ? Le Traité sur le commerce des armes est-il suffisant ? Quid des trafics illicites ? De quelles options les producteurs d’armements disposent-il pour limiter leur dépendance aux marchés d’exportation ? Quelles stratégies adopter pour promouvoir une offre différente ? Où se situe le Canada dans cette phase de mutation ? Quels sont les impacts sur les équilibres politiques régionaux et globaux ?
2. Responsables de l’atelier et point de contact
Aude-E. Fleurant, directrice du Programme armements et dépenses militaires (AMEX – Arms and Military Expenditure) au Stockholm International Peace Research Institute (SIPRI, Suède). fleurant@sipri.org.
Yannick Quéau, directeur d’OSINTPOL. y.queau@osintpol.org.
Pour toute question supplémentaire veuillez contacter Yannick Quéau, de préférence par courriel afin d’assurer un traitement plus rapide de votre demande. y.queau@osintpol.org.
3. L’organisation des présentations
L’atelier est composé de trois panels successifs s’étalant sur une journée. Chaque panel est composé de 3 présentations d’une durée de 20 minutes chacune et d’une période de discussion d’environ 30 minutes.
PANEL 1. Les contextes régionaux et les dynamiques nationales, 17 mai, 11h15 à 12h45, local SH 3140, UQÀM
Les marchés de défense d’Asie orientale : des logiques politiques plus que stratégiques
Bruno Hellendorff, chercheur au Groupe de recherche et d’information sur la paix et la sécurité (GRIP), Bruxelles.
Exportations d’armes françaises et conflits civils : une analyse empirique
Cécile Fauconnet, doctorante, UEA ENSTA ParisTech, Université Paris Saclay, Julien Malizard, chercheur à la Chaire Économie de défense (Paris) Et au Groupe de recherche en Théorie appliqué (GREThA, Bordeaux), et Antoine Pietri, doctorant, Université Paris 1 et enseignant au Lycée des Métiers de l’Hôtellerie et du Tourisme du Val de Loire
Le « paquet défense » ou l’illusion d’un marché européen de défense intégré
Yannick Quéau, directeur du Fonds de dotations Open Source Intelligence on Politics (OSINTPOL), Paris.
PANEL 2. Les facteurs structurants et le positionnement du Canada, 17 mai, 14h15 à 15h45, local SH 3140, UQÀM
L’industrie de l’armement dans le ralentissement mondial : le rôle intégrateur et protecteur de la finance
Luc Mampaey, directeur du Groupe de recherche et d’information sur la paix et la sécurité (GRIP), Bruxelles
La corruption dans le commerce mondial des armes
Sam Perlo-Freeman, senior researcher, World Peace Foundation, Tufts University, Boston.
Les effets différenciés des bénéfices compensatoires sur l’économie politique de la défense
Aude-E. Fleurant, directrice du Programme armements et dépenses militaires (AMEX – Arms and Military Expenditure) au Stockholm International Peace Research Institute (SIPRI), Suède.
Quelle place pour le Canada dans une économie-politique de la défense en mutation ?
Yannick Quéau, directeur du Fonds de dotations Open Source Intelligence on Politics (OSINTPOL), Paris.
4. Les résumés des présentations
PANEL 1. Les contextes régionaux et dynamiques nationales, 17 mai, 11h15 à 12h45, local SH 3140, UQÀM
Les marchés de défense d’Asie orientale : des logiques politiques plus que stratégiques
Bruno Hellendorff, chercheur au Groupe de recherche et d’information sur la paix (GRIP), Bruxelles.
L’Asie orientale est l’une des régions du monde qui dépense de plus en plus dans sa défense. En termes globaux comme relatifs, les pays asiatiques représentent une part croissante des dépenses militaires et des transferts d’armes au niveau mondial. Une part importante de leurs importations concerne le secteur maritime et naval, les mers de la région étant le théâtre de tensions interétatiques de premier ordre (mer de Chine méridionale et orientale, mer jaune, mer du Japon, détroit de Taiwan…). Il serait cependant incorrect d’analyser la tendance haussière actuelle comme fonction des seules rivalités territoriales et maritimes. L’importation de matériels et technologies de défense représente un enjeu dépassant largement le seul cadre militaire. Il s’agit, pour des pays comme l’Indonésie, le Vietnam, la Malaisie, les Philippines ou encore Taiwan et la Corée du Sud de se ménager une marge de manœuvre internationale, de développer leurs propres capacités industrielles, d’utiliser le secteur de la défense comme un levier de croissance, d’adapter leurs doctrines et concepts d’emploi des forces à un nouveau contexte, et d’assurer par ce moyen un ancrage fort à un discours souverainiste. De ce constat ressort l’enseignement suivant : les politiques de modernisation militaire sont éclairantes quant aux stratégies industrielles développées par les sociétés dites « émergentes » d’Asie pour répondre aux défis la mondialisation. L’Asie orientale plus spécifiquement devient un des moteurs d’une réorganisation des circuits de production où l’enjeu politique demeure toutefois systématiquement sous-étudié alors qu’il est crucial. La communication offre donc d’analyser ce double aspect des ventes d’armes à savoir d’une part, les calculs politiques de court terme consistant à utiliser certains programmes d’armements à des fins électorales, industrielles et/ou corporatistes et, d’autre part, les décisions de plus long terme liées notamment à l’intégration d’exigences capacitaires (offsets) à des contrats commerciaux internationaux.
Exportations d’armes françaises et conflits civils : une analyse empirique
Cécile Fauconnet, doctorante, UEA ENSTA ParisTech, Université Paris Saclay, Julien Malizard, chercheur à la Chaire Économie de défense (Paris) Et au Groupe de recherche en Théorie appliqué (GREThA, Bordeaux), et Antoine Pietri, doctorant, Université Paris 1 et enseignant au Lycée des Métiers de l’Hôtellerie et du Tourisme du Val de Loire.
Face à l’augmentation récente des exportations françaises d’armes conventionnelles, nous nous interrogeons sur l’impact de ces échanges sur l’intensité des conflits intra-étatiques dans les pays destinataires. Deux effets contradictoires peuvent être à l’œuvre. D’une part, si un gouvernement acquiert de telles armes, il sera à même de les utiliser contre des opposants. Cela se traduirait par une exacerbation de l’intensité du conflit. D’autre part, l’achat d’armes pourrait dissuader les rébellions et donc contribuer à stabiliser la situation politique d’un pays. La France est un cas d’étude intéressant car il s’agit d’un des principaux pays exportateurs d’armes conventionnelles et qu’en parallèle sa doctrine vise à promouvoir la stabilité des pays avec qui elle échange. L’objectif de cette conférence est d’examiner si le discours officiel est cohérent avec l’analyse empirique. Nous étudions 161 pays entre 1992 et 2014 en nous fondant sur la littérature empirique sur les conflits civils. Nos résultats économétriques indiquent que les exportations françaises d’armes conventionnelles ne déstabiliseraient pas les pays importateurs. En effet, nous trouvons que la part des exportations françaises d’armes conventionnelles dans les exportations d’armes conventionnelles totales est négativement corrélée avec la probabilité de conflits intra-étatiques intenses. Au contraire, la quantité totale d’armes conventionnelles échangée exerce un effet déstabilisateur sur la situation interne des pays acheteurs. Un grand nombre de tests de robustesse ont été réalisés et confirment la fiabilité de ces résultats empiriques. Nous menons par la suite une étude exploratoire pour expliquer ce constat empirique au travers de deux pistes. Tout d’abord, la France tendrait à moins exporter lorsque le gouvernement recourt à la violence contre sa propre population (nous utilisons pour cela la Political Terror Scale). De plus, nous trouvons des différences dans la nature des matériels échangés par la France par rapport au reste du monde. En moyenne, elle exporte davantage de système de défense aérien et de radar et moins de véhicules blindés et d’avion de combat, qui sont autant de catégories d’armes pouvant être utilisées dans contre des groupes rebelles.
Le « paquet défense » ou l’illusion d’un marché européen de défense intégré
Yannick Quéau, directeur du Fonds de dotations Open Source Intelligence on Politics (OSINTPOL), Paris.
En Europe, l’attitude protectionniste des gouvernements dans la passation des marchés publics de défense ainsi que le manque de coordination entre les 27 (ou peut-être bientôt 26) régimes de contrôle des transferts des produits liés à la défense entre les territoires des États membres sont perçus comme des facteurs de distorsion et de fragmentation du marché européen de la défense. Le « Paquet défense » lancé par la Commission européenne en décembre 2007 avait pour objectif de répondre à ces importants défis. Dans le cadre de cette initiative, deux directives ont ainsi été implantées, soit la Directive 2009/81/CE sur les acquisitions de défense et de sécurité et la Directive 2009/43/CE simplifiant les transferts intra-communautaires des produits liés à la défense. L’ensemble a pour vocation à simplifier et à harmoniser les conditions d’octroi des contrats et les règles des transferts entre États européens dans le but de créer un marché européen de la défense intégré. La communication illustrera que le bilan est à ce stade plutôt mitigé au regard des objectifs annoncés. L’approche privilégiée par la Commission européenne se heurte aux velléités des États de conserver la main mise sur ce qu’ils considèrent comme une fonction régalienne. Le cadre européen se trouve à être instrumentalisé au profit d’intérêts nationaux en n’apportant qu’une contribution marginale au niveau communautaire.
PANEL 2. Les facteurs structurants et le positionnement du Canada, 17 mai, 14h15 à 15h45 local SH 3140, UQÀM
L’industrie de l’armement dans le ralentissement mondial :
le rôle intégrateur et protecteur de la finance
Luc Mampaey, directeur du Groupe de recherche et d’information sur la paix et la sécurité (GRIP), Bruxelles
Avec des revenus stables dans les activités de défense, des capitalisations record et des surperformances boursières significatives, les plus grands groupes mondiaux de l’industrie de l’armement sont apparemment à l’abri des conséquences du ralentissement de la demande mondiale. Les contrats à long terme les protègent des conséquences immédiates du recul des budgets de défense constaté ces dernières décennies, tandis que la croissance future du secteur dépend de la permanence de la guerre et de l’instabilité mondiale. Plus que jamais, les investisseurs voient en l’armement une valeur refuge et de long terme. Pour assurer son avenir, l’industrie de l’armement a entrepris, depuis les années 90, un processus de consolidation, par voie de fusions et acquisitions, dominé par les investisseurs institutionnels, avec pour conséquence un renforcement considérable de la collusion d’intérêts entre les élites de la finances, du monde politique, et des institutions de défense, donnant une illustration très contemporaine du « pouvoir des élites » décrit par Charles Wright Mills, et implicitement par Thorstein Veblen dès le début du 20e. En adoptant une approche globale, l’industrie de l’armement ne se limite plus à la production d’armes, mais élargit son périmètre d’activités en créant ou acquérant des filiales capables d’accomplir des missions opérationnelles, les « sociétés militaires et de sécurités privées » ou SMSP, et en s’implantant solidement sur les nouveaux marchés ouverts par les enjeux de sécurité intérieure. L’article analysera les tendances récentes en matière de performance financière et de structure capitalistique de l’industrie de l’armement aux États-Unis et dans l’UE. Il questionnera la nature de la nouvelle relation entre État et industrie d’armement, en mettant en évidence – notamment par un rappel des travaux de John Kenneth Galbraith – l’absence de contrepouvoirs suffisants et efficaces.
La corruption dans le commerce mondial des armes
Sam Perlo-Freeman, senior researcher, World Peace Fundation, Tufts University, Boston.
Le commerce international des armements est notoirement sujet à la corruption. Bien que le phénomène soit par nature extrêmement difficile à mesurer, l’industrie de l’armement est souvent décrite dans diverses études comme l’une des branches les plus corrompues du commerce mondial. Les facteurs favorisant la corruption dans le commerce des armes incluent la valeur très élevée des transactions qui offre un énorme potentiel d’enrichissement personnel, l’importance vitale de certains contrats pour les vendeurs (idée de « make or break ») et le secret, l’impunité et en fait le traitement spécial que l’establishment militaire et l’industrie des armes reçoivent souvent dans les pays acheteurs et vendeurs. Cette communication présente une nouvelle base de données sur les transactions d’armes faisant l’objet d’allégations de corruption. Cet outil est actuellement en cours d’élaboration par la World Peace Foundation à l’Université Tufts, à Boston. La communication traite donc de certaines tendances et thèmes-clés émanant des données recueillies jusqu’à présent, illustre la manière dont la novelle base de donnée elle fait progresser la compréhension des mécanismes et des facteurs favorisant la corruption en matière de contrat internationaux d’armements.
Les effets différenciés des bénéfices compensatoires sur l’économie politique de la défense
Aude-E. Fleurant, directrice du Programme armements et dépenses militaires (AMEX – Arms and Military Expenditure) au Stockholm International Peace Research Institute (SIPRI) Suède.
La communication expose les principales dynamiques redessinant les rapports de force entre les différents acteurs de l’économie politique de la défense (les relations entre États, mais aussi leurs rapports avec les entreprises productrices d’armements). Une attention particulière est accordée aux mécanismes des bénéfices compensatoires (ou offsets en anglais) qui sont une pratique qui s’est généralisée rapidement depuis le tournant du siècle. Ces outils de politique industrielle ont des conséquences durables sur le lien État/entreprise, tant dans les pays dominant la hiérarchie mondiale du côté de la production d’armements que dans les pays traditionnellement acheteurs de ces équipements. Plusieurs des instruments d’analyse, mais aussi de surveillance et de limitation des transferts d’armes d’un pays vers un autre se trouvent à être affectés par la nouvelle division internationale de la production des armements qui se structure actuellement. Celle-ci a des impacts différenciés selon le niveau des dépenses budgétaires et les capacités de production, dont le niveau des investissements en recherche et développement.
Quelle place pour le Canada dans une économie-politique de la défense en mutation ?
Yannick Quéau, directeur du Fonds de dotations Open Source Intelligence on Politics (OSINTPOL), Paris.
En matière d’approvisionnement en équipements militaires, les difficultés rencontrées par l’approche développée dans la Stratégie de défense le Canada d’abord présentée en 2008 ont débouché sur un constat frustrant, celui d’un écart majeur entre les ambitions affichées et les réalisations en dépit d’investissements substantiels. La mise en œuvre d’une Stratégie qui était essentiellement une justification d’un programme de modernisation du matériel militaire des Forces canadiennes a bien été contrariée par la crise financière de 2008, mais elle a surtout été contrecarrée par un ensemble de 5 grands facteurs traduisant une lecture imprécise du marché de défense (tant au plan domestique qu’à l’international) par le gouvernement canadien et par son administration publique. Il s’agit 1) d’une mauvaise compréhension de la redéfinition des rapports de forces entre les pays producteurs et les pays importateurs d’armements et des atouts et faiblesses caractérisant le Canada dans cette dynamique 2) d’une analyse parcellaire des liens entre les acquisitions envisagées et les enjeux sécuritaires nationaux, 3) de la sous-estimation de l’importance de la relation entre le canada et les États-Unis tant au plan stratégique qu’industriel, 4) d’une évaluation peu rigoureuse des coûts impliqués par toute une nouvelle génération d’armements et de leurs impacts sur l’ensemble de l’enveloppe budgétaire disponible et 5) d’un manque de cohérence dans l’application des principes directeurs des processus d’acquisitions, soit l’approche best value for money et l’exigence de retombées industrielles et technologiques devant bénéficier au développement de l’industrie canadienne (les offsets). La communication reviendra sur ces divers éléments et évaluera les correctifs apportés à ce jour par le nouveau gouvernement libéral en identifiant les principaux défis à relever. Près de 9 ans après la publication de la stratégie Le Canada d’abord, dans un contexte économique marqué par les conséquences durables de la crise de 2008, dont celle de la baisse des cours mondiaux du pétrole, les marges de manœuvre du Canada dans la mise en application de son programme de modernisation des armements s’avèrent particulièrement limitées.
OSINTPOL
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Photographie : Montage. En haut à gauche : Hélicoptère Cyclyone CH 148 au couleur du Canada. Crédit : Gerry Metzler/Certains droits s’appliquent, CC by 2.0. En haut à droite : Un F-35C à l’appontage sur le pont du porte-avions Nimitz (CVN-68), en novembre 2014. Crédit : Marine des États-Unis, Mass Communication Specialist 3rd Class Kelly M. Agee/Domaine public. En bas à gauche : Aéroglisseur (Landing Craft Air-Cushioned-LCAC 53) s’approchant de la côte. On aperçoit au large le bâtiment de projection et de commandement (BPC) Mistral de la marine française; Virginia Beach, Va, États-Unis, 25 janvier 2012. Crédit : Marine des États-Unis, Mass Communication Specialist 3rd Class Michael M. Scichilone/Domaine public. En bas à droite : Un LAV III de l’armée nézélandais en Afghanistan en 2011. Crédit : Forces néozélandaises/Certains droits s’appliquent ; CC by 2.0.
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